Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La cave aux moines
Artisanat Monastique de Provence, SAS

Numéro de dépôt :
3739904
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La cave aux moines de Artisanat Monastique de Provence

Présentation de la marque La cave aux moines

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cave aux moines »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artisanat Monastique de Provence domicilié(e) Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Artisanat Monastique de Provence a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint-Louis , MABILLON , VIA CARITATIS , L'huile aux moines , CARITAS , Rosé de l'Abbaye , Éditions Sainte-Madeleine , Le four aux moines


Artisanat Monastique de Provence, SAS - Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France


Artisanat Monastique de Provence - Abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544346 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.